Informations légales
Conditions d'utilisation
Les conditions d'utilisation du site gisdoc.it. En utilisant le site, vous les acceptez.
Qui gère le site
Risviel Srl, Via G. Peroni, 452 – 00131 Roma (RM), N° TVA 11412491000, e-mail info@risviel.com.
À quoi sert le site
Le site présente GisDoc. Les informations sont générales : elles ne constituent ni une offre commerciale ni un engagement contractuel. Les fonctions, la disponibilité et les conditions de GisDoc sont celles des contrats avec les clients.
Contenus et marques
Les textes, images, graphismes, le nom et le logo GisDoc appartiennent à Risviel Srl ou à leurs titulaires respectifs. Vous pouvez les consulter et les citer en indiquant la source ; les autres usages, comme les copier, les modifier ou les utiliser à des fins commerciales, nécessitent notre autorisation écrite. Les polices sont distribuées sous la licence SIL Open Font License.
Les captures d'écran
Les captures d'écran viennent d'une carte publique de GisDoc. Certaines données sont floutées pour protéger des informations personnelles.
Liens externes
Les liens vers d'autres sites sont proposés par commodité : nous ne contrôlons pas ces sites et ne répondons pas de leur contenu.
Responsabilité
Nous nous efforçons de garder le site exact et accessible, mais nous ne pouvons pas garantir qu'il soit toujours exempt d'erreurs ou d'interruptions. Dans les limites autorisées par la loi, Risviel Srl ne répond pas des dommages découlant de l'utilisation des informations du site.
Loi et juridiction
Ces conditions sont régies par la loi italienne. Les litiges relèvent du tribunal de Rome, sauf si la loi prévoit un autre tribunal, comme celui du consommateur.
En cas de changement
Ces conditions peuvent changer : la version publiée sur cette page s'applique. Questions : info@risviel.com.
Le texte italien fait foi. Les versions dans les autres langues sont des traductions.